Cherche avocat ou juriste
Il y a quelques jours a été posté sur mon blog un commentaire violemment homophobe (l’auteur dit notamment qu’il a l’intention de participer à la “chasse” aux pédés pour “éradiquer” les homosexuels.
J’aimerais porter plainte contre l’auteur de ce commentaire, mais j’aimerais les conseils d’un avocat ou juriste pour vérifier que cette plainte a des chances d’aboutir.
Si vous être lecter/trice régulier de mon blog etque vous avez des compétences en la matière, merci de bien vouloir m’envoyer un petit mail : xiii at xiii point net.
xiii.net
tu connais maitre eolas ?
Comment by McM — 18/07/2006 @ 11:51:40
Maitre qui ?
:-P
Go Oliv’ !!
Comment by Bruno — 18/07/2006 @ 18:53:40
je suis juriste mais pas spécialisé dans ce domaine. Sauf erreur, à ce jour
les insultes à caractère racial ou religieux sont mieux “considérées” que les insultes
homophobes. Il me semble qu’un proposition de loi circule mais n’est pas
pour autant à l’ordre du jour … A vérifier.
Comment by Carat — 18/07/2006 @ 19:07:01
je ne peux guère t’aider mais c’eut été avec plaisir … car tous , nous bloguer peuvent être victimes. Ca me fait réaliser que mes commentaires ne sont pas modéré et que je ne vois pas les comm sur les anciens posts
Comment by fiuuu — 18/07/2006 @ 19:24:40
Je rêverais être juriste et surtout avoir du temps et de l’argent à consacrer à la lutte contre les propos homophobe. Ne serait ce que pour incriminer des sociétés d’hebergement. Comme “over-blog” par exemple qui permet la diffusion de propos immonde :
“ils (les homosexuels) sont plus qu’un amas de chair qui va pourrir sous terre, nous aimons passionnément leurs âmes, leur bonheur n’est pas pour nous l’histoire d’un moment, la plate consolation pour la mort qui les attend”
Il y a des milliers de commentaires haineux comme celui-ci…
SOS-homophobie peut te conseiller. Maitre Caroline Mecary est l’avocate d’Act Up et de l’association “S.O.S Homophobie”.
Autre lien utile pour comprendre les dispositions de lutte contre l’homophobie et notamment ces circonstances aggravante au niveau de l’injure et de la diffamation:
L’analyse de Maître Alain Molla et sa conférence de presse à propos du procès des agresseurs de David Gros à Marseille
ftp://ftp.bibliotheque-sonore.net/societe/agressions/molla.mp3
ftp://ftp.bibliotheque-sonore.net/societe/agressions/debat.mp3
En espérant que cela puisse t’aider.
Enjoy!
Loïc
Comment by Loïc — 19/07/2006 @ 00:03:41
Maitre Eolas ne fait pas de consultation par Internet ! Cependant tu peux chercher sur son blog s’il n’a pas déjà parlé de cas similaire… quoi qu’il en soit, tiens nous au courant ;o)
Comment by Aymeric — 19/07/2006 @ 01:04:22
Je suis nul en droit mais je pense que la difficulté sera de prouver que le commentaire a bien été écrit par la personne qui l’a signé.
Il te faudrait un hacker au départ, ne serait-ce que pour suivre ce malotru à la trace car il ne doit pas en être à sa première bouse et laisse certainement ses commentaires fachos un peu partout sur la toile. Il faut aussi trouver d’autres victimes de cet imbuvable personnage.
N’importe comment, l’union fait la force, même(et surtout) devant un tribunal!? Je ne pense pas qu’il y ait une loi spécifique condamnant l’homophobie dans l’arsenal juridique. Il faut peut-être chercher côté harcèlement moral, à la mode actuellement, ou dans quelques jurisprudences condamnant le ségrégationnisme.
Le vrai problème est que le web est un monde à part où règne l’anarchie et le fait de s’exposer rend coupable.
Sinon, comme McM, je pense Me Eolas tout à fait indiqué.
Comment by Didier — 19/07/2006 @ 02:18:09
Bon j’ai pas la prétention d’en faire beaucoup plus que les autres.
Les associations de défense comme ActUp et SOS Homophobie pourquoi pas, mais j’y vois surtout des asso comme SOS Racisme qui
cherchent avant tout à tirer 10% de dommage et interet à la fin du procès…
Je te conseille un organisme associatif qui s’appelle la HALDE (Haute Autorité de Lutte contre Discriminations et pour
l’Egalité. J’ai eu un patient avocat/juriste là bas la semaine dernière, on a pas mal parlé de ce qu’ils traitaient comme dossier,
et je sais qu’ils pourront t’être de bon conseil, t’orienter correctement voire te défendre.
Ca ne te coute rien de les contacter : http://www.halde.fr/
Pour une fois que l’Etat met quelque chose en place pour lutter contre les discriminations, utilisons le !
Comment by Mathieu — 19/07/2006 @ 12:39:31
Personnellement, j’ai porté plainte contre un commercant en informatique d’occasion qui s’est emporté contre moi car il n’avait pas rempli à ses obligations de vendeur. Il a eu une injure homophobe. J’ai porté plainte au commissariat. Cela fait deux ans et je n’ai jamais eu aucune nouvelle…
Comment by Pops — 21/07/2006 @ 11:14:54
SOS homophobie pourra être utile.
Evidemment, la loi (celle de la HALDE) réprime ces paroles, ces écrits d’injure, diffamation et appel à la haine voire au meurtre (et ce dernier point quel que soit la/les personnes(s)/groupe(s) visé(e)(s)).
Il faut que tu possèdes l’identification fiable du rédacteur des paroles, que tu imprimes tout ça et que tu ailles au commisarait.
C’est aussi simple que ça. Après, l’utilisation d’une associaiton comme SOS homophobie ou autre (qui ne se font pas de sous sur le dos des victimes, précisons le, mais utilise les fonds pour combattre les discriminations) est importante parce que cela donne un poids plus important. Il serait intéressant de créer un précédent.
Les messages de ce genre sur les blogs pullulent…
Dernier truc problème de prescription éventuelle des écrits… c’est exactement la même loi que pour la presse qui est considérée dans le cas des blogs.
Comment by cossaw — 24/08/2006 @ 11:37:04
Je suis juriste et je connais cette problématique, donnez moi tous les détails, je pourrai certainement vous éclairer.
Salutations.
Comment by Fleur — 18/09/2006 @ 01:36:10
Oui, j’ai bien relu le Forum. Une injure prononcée est beaucoup moins facile à prouver que celle postée sur un Mail! Ici,
vous avez une preuve concrète si vous avez conservé votre message. Jetez un coup d’oeil ici:
http://www.cru.fr/droit-deonto/droit/protection-droits/diffamation.htm
C’est exactement ce qu’il vous faut.
Salutations.
Comment by Fleur — 18/09/2006 @ 01:41:37